Déposée le 15 juin 2005 par monsieur BERTRAND Frédéric et monsieur AVAZERI Frédéric
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DIABOLIK PROJECKT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-30 du 29 juillet 2005.
Les déposants sont monsieur BERTRAND Frédéric domicilié(e) 15 impasse Mandel,34920 LE CRES - 34920 - France et monsieur AVAZERI Frédéric domicilié(e) 20 rue du Four à chaux,34680 ST GEORGES D'ORQUES - 34680 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 2 HOT sarl Mr BERTRAND Frédéric domicilié(e) 496 route de la Pompignane, Résidence Les Portes du Millénaire Entrée C,34170 CASTELNAU LE LEZ - 34170 - France.
La marque DIABOLIK PROJECKT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3365955.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mr BERTRAND Frédéric - 15 impasse Mandel,34920 LE CRES - 34920 - France
Mr AVAZERI Frédéric - 20 rue du Four à chaux,34680 ST GEORGES D'ORQUES - 34680 - France
2 HOT sarl Mr BERTRAND Frédéric - 496 route de la Pompignane, Résidence Les Portes du Millénaire Entrée C,34170 CASTELNAU LE LEZ - 34170 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-47
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-28
Inscription le 11 octobre 2005 - retrait partiel n°419966 - Publication au BOPI 2005-10-11
Inscription le 15 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°462514 - Publication au BOPI 2007-10-15
Inscription le 14 juin 2006 - Changement d'adresse n°435279 - Publication au BOPI 2006-06-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-46
Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30
Accessoires pour carrosserie tel que : Ailerons. Capot moteur. Rétroviseur. Kit carrosserie. Adhésifs (autocollants). Décoration adhésive et publicitaire sur véhicule.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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